Marque enregistrée - Marque en non vigueur
TC TOUBIN CLEMENT
Numéro de dépôt :
1519379
Date de dépôt :
15/03/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/03/1999
Présentation de la marque TC TOUBIN CLEMENT
Déposée le 15 mars 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TOUBIN ET CLEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TC TOUBIN CLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque TC TOUBIN CLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1519379.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TC TOUBIN CLEMENT est expirée depuis le 15 mars 1999.
TOUBIN ET CLEMENT a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-35